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Liste des documents à conserver par l'éleveur

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Cette liste est un récapitulatif exhaustif de l’ensemble des documents et pièces justificatives à conserver par l’éleveur dans le cadre du registre d’élevage.
Dans certaines situations, pour certaines espèces, certains documents n’existent pas ou ne sont pas exigés.

Caractéristiques générales

  • Fiche "caractéristiques de l’exploitation"
  • Fiche "encadrement zootechnique, sanitaire et médical de l’élevage"

Identification et traçabilité des animaux

  • Documents de notification ou d’enregistrement des mouvements d’animaux
  • Registre des animaux
  • Bons d’enlèvement
  • Tickets d’équarrissage
  • Bons de livraison
  • Passeports, documents d’accompagnement
  • Attestations sanitaires
  • Tickets de pesée
  • Documents d’enregistrement des abattages à la ferme

Suivi sanitaire des animaux

  • Documents d’enregistrement des soins
  • Ordonnances y compris pour les aliments médicamenteux
  • Résultats d’analyses
  • Evaluations sanitaires du vétérinaire, comptes rendus de visite, bilans sanitaires
  • Copies ou renvoi aux factures de médicaments
  • Copies ou renvoi aux factures d’aliments médicamenteux ou supplémentés en facteurs de croissance

Alimentation des animaux

  • Bons de livraison des aliments
  • Etiquettes des aliments, formules
  • Copies ou renvoi aux factures d’aliments
  • Attestations de provenance des matières premières

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